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Tof & Sarah aux US

Tof & Sarah aux US

Manhattan

Publié le par Christophe
Publié dans : #pratique

Mise à Jour du 24 mars 2013: comme indiqué dans le commentaire de JV, il semble que nous avons fait une erreur: il y'a une exclusion du statut d'exempt individual à compter de la 3eme année calendaire. Par conséquent, parce qu'on est resté plus de 183 jours aux US en 2012, on est considéré comme résident. On aurait donc du compléter les formulaires 540 et 1040...
Merci JV, on ne fera pas l'erreur l'année prochaine ! 

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Question récurentes, dont j'ai parlé l'an dernier. Je me suis rendu compte qu'il y avait des imperfections dans l'explication donc je refais. 

Est-ce qu'on est Resident ou Non Resident pour remplir les déclaration d'impots US (Tax Return).
Et donc conséquence est-ce qu'on utilise les formulaire 1040 ou 1040-NR pour les Federal Tax, et 540 ou 540-NR pour les California Tax

En résumé, notre situation c'est : Couple Français expatrié en Californie.
Sarah, visa J1, est Postdoctoral Scholar à l'Université Caltech depuis Septembre 2010.
Christophe, visa J2, travaille dans un centre de langue (à temps partiel) et pour une boite de jeux video (sur contrats/factures) depuis Aout 2011.

Pour les épisodes précedents :

Année 1. Federal Tax return et  California State Tax return 
Année 2. J2 - 2011 Tax Return (Fédéral et Californien) 

 

Federal Taxes

Pour répondre à la question Resident ou pas il faut faire le Substantial Presence Test qui est décrit dans Publication 519

Pour faire ce test, il faut d'abord compter les Day of Presence
You are treated as present in the United States on any day you are physically present in the country at any time during the day. However, there are exceptions to this rule. [...]

Exempt induividuals : Do not count days for which you are an exempt individual. The term "exempt individual" does not refer to someone exempt from U.S. tax, but to anyone in the following categories:  

[...]

 

A teacher or trainee temporarily present in the United States under a “J” or “Q” visa, who substantially complies with the requirements of the visa. 

[...]

 

Teachers or trainees. [...] Also included are immediate family members of exempt teachers and trainees.
cf. Pages 4-6, Pub 519

Sachant ceci on détermine donc qu'on a Zero Day of presence quelque soit l'année considérée tant qu'on a un visa J. On fait donc le Substantial Presence Test en considérant Zero jours pour 2012 et zero jours sur les trois années précédentes (ça facilite un peu les calculs...).

On est donc Non-Resident Alien for Tax Purpose. Et on va donc remplir les Formulaires 1040NR...

California Taxes

Resident ou Non-Resident
A resident is any individual who meets any of the following:
• Present in California for other than a temporary or transitory purpose.
• Domiciled in California, but outside California for a temporary or transitory purpose. (See “Meaning of Domicile’’ on page 9).
A nonresident is any individual who is not a resident.
(publication 1031, Franchise Tax Board).

On est donc Non-Resident du point de vue de l'état de Californie. On va donc remplir les formulaires 540NR...

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Guillaume 06/04/2013 08:26


J'ai posté mon commentaire sans lire les commentaires et une autre personne avait déjà posé la question et obtenu une réponse. Désolé du doublon!

Guillaume 06/04/2013 08:23


Bonjour Sarah, Bonjour Christophe, 


Etant également expatrié en Californie, à San Diego, je fouille Internet à la recherche d'informations sur les taxes. Et je tombe sur un fantastique retour d'expérience. Chapeau pour les
explications !


Je me permet une question : êtes-vous certains de pouvoir déterminer "zero day of presence" pour 2012 vu que les visas "J" de type "scholar" ne sont "exempt" que pour deux "calendar years"



A mon sens, vous n'êtes plus "exempt" cette année puisque vous avez été "exempt" en 2010 et 2011. En 2012, malgré votre visa J, le résultat du Substantial Presence Test vous donne à mon sens le
statut de Resident Alien si êtes restés 183 jours sur le territoire. 


Mais ce n'est que mon humble avis. 


Sinon, plus marrant, superbes vos photos de voyages ! Cela donne envie.


Aussi, venant de recevoir mon permis de travail et ayant postulé chez Berlitz, si Christophe accepterait que je lui pose quelques question par e-mail concernant son job , ce serait cool. En
parcourant le blog, j'ai pu voir qu'il s'était lancé dans un carrière de French Teacher, chose que je voudrais faire également. 


Bonne continuation,


Guillaume

JV 24/03/2013 03:32


Bonjour,


Tout d'abord merci pour ces infos, cela m'a permis de mieux comprendre le système. Par contre je crois que vous avez omis une information importante, à savoir que le status de exempt (exempt de
compter les jours de présence aux US = status de Non résident) n'est valable que 2 ans calendaires. Lors de la 3ème année, si vos jours passés aux US sont supérieurs à 183, alors vous passez en
statut de résident (vous n'êtes plus exempt).


Donc si vous avez commencé à travailler en 2010, vous étiez exempt en 2010 (1ère année calendaire), 2011 (2ème année calendaire), mais plus en 2012 (3ème année calendaire) SI vous êtes restez
plus de 183 jours (si la réponse est plus de 183 jours, alors en 2012 vous êtes considéré comme résident).


Voilà ci-dessous ce sur quoi je m'appuie (cela provient du site http://www.windstar.com/, l'outil nous et accessible via UC Davis).


Comprenez-vous comme moi?


Bon courage!


-Julien


2-out-of-7-Year Rule for J-1 Nonstudents
A special 2-out-of-7 calendar year rule exempts J-1 Nonstudents such as trainees and short-term visitors from counting days for purposes of the 183-day residency formula. Under this exception, a
J-1 Nonstudent who has not been in the United States as an exempt individual at any time in the prior 6 calendar years is a nonresident alien for tax purposes. In the typical situation, a J-1
Nonstudent is a nonresident alien for two calendar years in the United States. J-1 Nonstudents in the United States for two years or longer become resident aliens in their 3rd calendar year when
their U.S. days add up to 183 days. J-1 Nonstudents who have been in the United States as exempt individuals before, for example as F-1 or J-1 Students, will become resident aliens sooner if
those years are in their prior six calendar years.

Christophe 25/03/2013 01:15



En effet, plus loin sur la publication 519, il y'a une exclusion du statut d'exempt individual à compter de la 3eme année calendaire.


On a déjà envoyé nos Tax return et reçu les remboursements correspondants. Donc ça doit pas être si problématique que ça. Peut etre qu'on aurait payé plus/moins d'impots. Mieux vaut pas le
savoir...