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Tof & Sarah aux US

Tof & Sarah aux US

Manhattan

Publié le par Christophe
Publié dans : #pratique

Après avoir failli m'arracher les cheveux... et aussi la tête... j'ai enfin terminé mes déclarations d'impôts américaines. L'an dernier (2010) ça avait été facile parce que le logiciel fourni par Caltech pour les taxes de Sarah m'avait aussi permis de faire ma déclaration (sans revenu). Mais en cette année 2011 j'ai travaillé à partir de Septembre en tant qu'Instructeur de Français et aussi comme testeur/traducteur de Jeux Videos. Et donc pas droit au logiciel de Caltech...
Avec toutes les pubs qu'on voit à la télé j'ai testé TurboTax... pour me rendre compte que ça ne fonctionne pas pour les NonResident Alien. J'ai voulu acheter un accès au même logiciel que celui fournit par Caltech... mais l'accès particulier n'est pas ouvert. J'ai donc pris mon mal en patience. Lu des dizaines de pages d'instructions concernant les différents formulaires. Et donc j'ai fini par m'en sortir. Mais ça n'a pas été une partie de plaisir.

Ci dessous j'explique les pourquoi/comment, il n'y a pas forcément toujous tous les détails. Mais ça peut répondre à pas certaines questions. Il y'a aussi les deux articles de l'an dernier concernants les federal tax et californian tax pour le J1.
Bon courage...

Mise en situation :
On est arrivé en septembre 2010 en Californie. Sarah est Postdoctoral Scholar à Caltech (payée par Caltech) et a un visa J1.
Moi, Christophe, j'ai un visa J2 et aussi une autorisation de travail.
Depuis Septembre 2011 je suis Instructeur de Français dans une école de langues qui s'appelle Berlitz. C'est un job à temps partiel, en général 8h par semaine et je suis salarié.
En Novembre et Décembre 2011, j'ai également bossé pour une société du monde des Jeux Video. C'est un job occasionnel, sans régularité et je suis contractuel / freelance.

NB. Les numéros de sécu et numéro d'identifiant d'employeurs suivants sont bien évidemment inventés, les montants eux correspondent plus ou moins a ce qui a été la réalité pour moi (mais non sont pas non plus les vrais).

 

Etape 1 : Le formulaires reçus.
Pour le boulot d'instructeur de français j'ai reçu un formulaire W2 :

W2

1 Wages: $1300, mon salaire "brut", qu'on retrouve aussi dans les cases 3, 5 et 16
2 Federal tax withheld: $10, les taxes fédérales déjà prélevées
4 Social security tax: $50
6 Medicare tax: $18
Sauf erreur de ma part social security tax et medicare tax ne se retrouvent nulle part dans les tax return.
14 CASDI: $16  State Disability Insurance, une taxe de l'état de Californie

 

 

Quant aux jeux vidéo ils m'ont adressé un formulaire 1099-MISC :
7 Nonemployee compensation $1200, ce qu'on m'a payé pour les jeux video

1099-MISC

 

Etape 2 : Resident ou NonResident Alien ?
Le fameux "Substantial Presence Test" pour savoir si vous êtes "US Resident for tax purpose" ou pas. Sauf qu'il ne faut pas s'arrêter à l'histoire de 31 jours en 2011 et 183 jours sur blablabla. Il faut aussi aller voir la publication 519 de l'IRS page 6 :
- Do not count days for which you are an exempt individual.
- Exempt induividuals : A teacher or trainee temporarily present in the United States under a “J” or “Q” visa, who substantially complies with the requirements of the visa. [...] Also included are immediate family members of exempt teachers and trainees.
- You will not be an exempt individual as a teacher or trainee in 2011 if you were exempt as a teacher, trainee, or student for any part of 2 of the 6 preceding calendar years.

Le J2, comme le J1, est donc exempt individual pendant 2 années calendaires. Et donc on ne compte pas les jours de présence aux US de ces deux années lorsqu'on fait le calcul du "Substantial Presence Test".
Donc pour le 2011 Tax Return je suis Non Resident alien, je vais donc utiliser un formulaire 1040NR...

Etape 3 : 1040NR ou 1040NR-EZ ?
La version EZ Easy du formulaire ne me permet pas de faire apparaitre les revenus issus des jeux videos. Donc la réponse est vite vue. C'est 1040NR.

Etape 4 : Schedule C et Schdeule SE ou pas ?
Lorsque j'avais commencé ma déclaration sur Turbotax j'avais compris que ces revenus des jeux video m'imposaient de remplir le schedule C (déclarer les profits ou pertes d'une business) et par conséquence le Schedule SE (calculer les taxes d'une activité type self-employment). Sauf que si on lit les premières lignes des instructions du Schedule C :
Use Schedule C (Form 1040) to report income or loss from a business you operated or a profession you practiced as a sole proprietor. An activity qualifies as a business if your primary purpose for engaging in the activity is for income or profit and you are involved in the activity with continuity and regularity. For example, a sporadic activity or a hobby does not qualify as a business. To report income from a nonbusiness activity, see the instructions for Form 1040, line 21, or Form 1040NR, line 21.
Mon boulot aux jeux video est tout à fait sporadique et donc n'est pas considéré comme un business. Conséquence, ces revenus sont à reporter sur la ligne 21 du formulaire 1040NR. Je n'ai pas besoin du Schedule C ou SE.

Etape 5 : Remplir le 1040NR

1040NR page 1
Filling status :
- 5 Other married non resident alien, puisqu'on s'est marié en France.
Exemption :
- 7a Yourself, ne pas faire de déclaration commune car Sarah bénéficie d'un traité de taxes et moi non
- 7d 1
Income:
- 8 Wages: $1300, salaire de Berlitz (box 1, form W2)
- 21 Other income: $1200, compensation des Jeux vidéo (box 7, form 1099-MISC)
- 23 Total effective connected income: $2500, total des deux précédents.
Adjusted gross income:
-36 Adjusted Gross Income: $2500, j'ai rien à ajouter  
1040NR-1a.jpg

1040NR page 2
Tax & Credit :
- 38 Itemized deduciton: $16, voir le Schedule A
- 39 AGI moins Itemized déduction: $2484
- 40 Exemption: $3700, voir la publicaiton 519 p28 "if you are a nonresident alien engaged in a trade or business in the United States, you can claim only one personal exemption ($3,700 for 2011)."
- 41 Taxable income: $0, mes revenus sont inférieurs à l'exemption de $3700)
- 42 Tax: $0, pas de revenus taxables... pas de taxes
Other taxes:
- 60 Total taxes: $0
Payments:
- 61a Federal income tax witheld from forms W2 & 1099: $10
- 69 Total payments: $10
Refund
- 70 Overpaid: $10

Je n'ai pas de taxe fédérales à payer, par contre l'état fédéral me doit $10...

1040NR-2a.jpg
Schedule A - Itemized deduction :
- 1 State and local income taxes: $16, d'après mon W2 les seules state tax que j'ai payé c'est le CASDI
- 15 Total itemiezd deduction: $16 
1040NR-3a.jpg
Schedule NEC:
Je n'ai aucun revenu non connecté aux US, donc rien à signaler ici.
1040NR-4.jpg
  Schdeule OI
- A FRANCE
- B FRANCE
- C, D1, D2 NO
- E J2
- F NO
- G Dates des entrées/sorties du territoire, instructions du 1040NR page 40 : "If you were in the United States on January 1, enter 1/1 as the first date you entered the United States."
- H Nombre de jours de présence, cad les jours où on habite aux USA, puisque les vacances sont comprises
- I, J, K NO
- L1 rien
- L2 NO
1040NR-5.jpg

Etape 6 : Formulaire 8843

Il est nécessaire de remplir ce formulaire pour justifier le statut de "exempt individual".
Indiquer les adresses en France ainsi qu'aux Etats Unis.
Part I:
4b 365 (voir l'explication de l'étape 2)
Part II:
- 5 spouse of ... attending ...
- 6 spouse of ... whose program director is ...
Part III, IV, V
- RAS
Ne pas signer
8843-1.jpg

Avec ça j'ai terminé les taxes fédérales... passons aux taxes californiennes.

Etape 7 : Préparation du California Tax Return
Avant de commencer à remplir le formulaire 540NR de la California Franchise tax board, il faut commencer par le Schedule CA (540NR).

Part I
1a France, on est NonResident donc la maison c'est en France
4 France
5 365, on était en Californie toute l'année
6 No
Tout le reste est Not Applicable
Part II, Reprendre les infos du 1040NR et remplir les Colonnes A, D et E
7 Wages $1300
21 Other $1200
22 Total $2500

540NR-CA-1a.jpg

37 Total: $250
Les parties III et IV sont une succession de petits calculs, suffit de bien lire l'ennoncé de chaque ligne et de prendre son temps

Part III
38 Federal itemized deduction: $16
39 Schedule A line 1 & 5: $16
44 Deduction $3769
Part IV
9 California Taxable Income $0, j'ai gagné moins que la déduction, donc mes revenus ne sont pas taxables

540NR-CA-2a.jpg

 

Etape 8 : remplir le California Tax Return

7 $102
11 $102
12 Wages $1300
13 $2500 Federal Adjusted Gross Income

Pour le reste il suffit de lire et de remplir les cases en fonction des calculs demandés.

19 Total taxable Income $0
31 Tax $0

 

 

540NR-long-1.jpg
81 California income tax withheld $0, rien n'a été prélevé à la source par la californie 540NR-long 2

121 Amount you owe $0
125 Refund $0

Je n'ai pas de taxes à payer en Californie, et aucune taxe n'a été prélevée à la source. La californie ne me doit rien

540NR-long-3a.jpg

 

Tout ça pour être remboursé de 10 dollars... mais bon j'ai payé personne ni aucun logiciel.

Commenter cet article

Melymelo 08/04/2017 11:07

merci, bien utile !!!

marie 03/11/2016 17:36

Bonjour,

Même question que Florence, comment fait on pour devenir freelance?

Florence 30/01/2015 18:14

Bonjour,

J'ai un visa J2 et j'ai trouvé un emploi pour être prof de français mais on me demande de me mettre à mon compte (sole proprietorship).
En lisant ton article cela confirme ce que je pensais, on peut avoir un visa J2 avec permis de travail et faire du freelance.
Je voudrais savoir si pour tu as fait une démarche particulière pour te déclarer en tant que freelance?
La feuille concernant tes missions pour les jeux vidéos te viens de ton employeur pour t'aider dans ta déclaration ou ce sont les impôts qui te l'ont envoyée?

Merci pour toutes info intéressantes que vous partagées,
Bonne journée

Julien 05/07/2013 04:18

Bonjour,

Je suis en train de remplir les papiers et je me demande, les wages dans le 1040 NR EZ et dans le CA540 NR c'est le salaire mensuel ou annuel?
Il me semble que vous avez mis le salaire annuel pour le 1040NR EZ et mensuel pour le CA540NR mais je voulais être sûr!

Merci.

Sylvain 10/03/2012 09:08

Merci Tof pour ce gros boulot.
J'en prend bonne note pour les taxes de l'année prochaine (et je suis content de voir que l'on peut a priori être exempt de taxes jusqu'à 3700 dollars)