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Tof & Sarah aux US

Tof & Sarah aux US

Manhattan

Publié le par Tof
Publié dans : #pratique

C'est la période des taxes !! Super !! On a jusqu'à Avril pour s'occuper de ça, mais ça à l'air d'être tellement complexe au premier abord que j'ai préféré m'y prendre tôt. Je vais donc parler de notre exemple, bien sur chacun à le sien, et surtout pour les taxes, je ne pense pas que beaucoup de monde pourra recopier (simplement)... mais bon quand même...

Résumé de notre situation (pour les gens qui atterrissent ici par un recherche Google, je sais qu'il y'en a) :
Sarah est en post-doc à Caltech depuis Septembre 2010, et moi, Christophe, je suis son mari (qui n'a pas travaillé au US en 2010... pas plus que jusqu'à aujourd'hui d'ailleurs mais c'est une autre histoire), on est tous les deux français et on a donc des visas J1 et J2, on a jamais habité aux US avant, on a juste fait des visites de quelques jours en 2008 et 2009.

Donc début 2011, on doit faire une déclaration d'impôt pour les impôts fédéraux, cad les impôts des US. On sait par avance qu'on ne payera rien grace au Tax Treaty USA-FRANCE, mais il faut quand même faire la déclaration.
Les impôts de Californie, c'est une autre histoire.... On verra plus tard.

Maintenant je vais présenter les documents qu'on a reçu et ceux qu'on va renvoyer, avec un détail de ce qu'il y'a dedans. Bien sur, j'ai remplacé les numéros d'indentification par des chiffres bidons, j'ai mis de fausses adresses (sauf celle de Caltech ça sert à rien), idem pour les montants de revenu ou de taxes, j'ai fait en sorte que ce soit concordant quand même.

 

Les formulaires d'information qu'on a reçu :

Deux formulaires différents, le W2 et le 1042-S, pour chacun il y'a plusieurs copies (à conserver, à renvoyer... blabla).

fW2b

W2 : Wage and tax Statement

b : N° d'indentification de l'employeur 00-1234567
d : N° de sécu de l'employé (Social Security Number) 123-45-567
c : Nom et adresse de l'employeur Caltech...
e : Nom et adresse de l'employé Sarah...

12a : Frais de déménagement à exclure $2000.00
15 : Etat et N° d'identification californien de l'employeur CA/123-456-7
16 : Salaire dans l'état de Californie $12,000.00
17 : Taxes de Californie (prélevées à la source) $400.00

 

Pour nous toutes les autres cases étaient vides

   
f1042-Sb.jpg
1042-S: Foreign Person's U.S. Income Subject to Withholding
1 : Code de type de salaire 18 Compensation for "teaching" (je ne sais pas où ils ont vu le teaching mais bon)
2 : Revenu brut $12000
5 : Taux d'imposition 00.00
6 : code d'exemption 04 (pour le tax treaty FR-US)
7 : Imôt fédéral retenu  0
8 : Retenues par autres mandataires 0
9 : Total des crédits retenus 0
10 : Montant remboursé aux bénéficiaires 0
11 : N° d'indentification de l'agent collecteur d'impôts 00-1234567
12 : Nom et adresse de l'agent collecteur d'impôts Caltech... 13a : Nom et adresse du bénificiaire Sarah...
13b : Code de bénificiaire 1 (individu)
14 : N° de sécu du bénificiaire 123-45-567
16 : Code pays du bénificiaire FR
22 : N° de compte du bénificiaire 1845557 (aucune idée d'où sort ce chiffre)
23 : Impot californien sur le revenu retenu 0
24 : N° d'identification californien du payeur 123-456-7
25 : Nom de l'état : CA les autres cases étaient vides

Voila. Donc normalement avec ça plus les infos des passeports Visa & Co, en théorie on devrait pouvoir remplir le Federal Tax Return (déclaration d'impôt), sauf que Non !
D'une part y'a beaucoup de versions différentes du formulaire de Tax Return et être sur qu'on peut utiliser celui ci plutot qu'un autre c'est un vrai casse-tête. Y'a des instructions, mais c'est du langage d'administration fiscale... alors en plus en anglais !!!

D'autre part sur ces formulaires y'a toujours des centaines de cases, et pour être sur que tel chiffre va dans telle case bon courage.
Heureusement Caltech fournit à ses employés un accès à un logiciel de calcul de Tax : CINTAX, qui te pose pleins de questions (généralement claires, avec une aide possible) et te rempli les formulaires à ta place. Génial !! Pour répondre aux questions de CINTAX il m'a fallu les "form W2" et "1042-S" en main, nos passeports, le DS2019 de Sarah et les dates de nos précédentes venues aux US.

Et une fois que j'ai répondu à toutes les questions Cintax a décrété :
- que Sarah devait envoyer un formulaire 1040NR-EZ  accompagné d'un formulaire 8843
- et que moi je devais envoyer mon propre formulaire 8843 à part.
Et bien sur ces formulaires le logiciel nous les a rempli. Cool ! 

*NonResident (pour les taxes fédérales): l'une des notions les plus farfellues que j'ai rencontré.  Donc on habite aux US, mais on est pas considéré comme des "Residents" des US. Puisqu'on a un visa, on est considéré comme étant de passage et on est donc nonresident. Sauf si on est là depuis un moment et qu'on rempli les conditions du "Substantial Presence Test"... et qu'on devient alors un Resident alien for tax purpose...  Aurélie et Sylvain l'explique très bien dans leur article sur les Taxes en Californie.

 

Les formulaires de déclaration qu'on doit renvoyer :

Pour Sarah

1040NREZ1b.jpg

1040NR-EZ: Income Tax Return (page 1):
Nonresident version Easy

3 4 5 : Rien, puisqu'on est exempté grace au Tax-Treaty

6: La somme de tous les revenus qui sont exemptés par le traité (on en a un seul) 12,000.00
7 8 9 : Rien 

10 : Revenu brut ajusté 0 (merci le traité)
11 : Déductions  400.00 (Taxes d'état et locales éventuellement)
12 : Revenu brut moins les déductions ... 0
13 : Exemption 3650 (pour tout le monde pareil)
14 : Revenu taxable 0 (brut moins déduction moins exemption)
15 : Rien, Pas de revenu taxable donc pas de tax
16 : Rien, pas de medicare tax ou social security tax
17 : Somme des deux précédents, Pas mieux 0
18 20 : Rien
21 : Payements totaux 0
25 : Montant due : 0.00

Your occupation in the States : Research Scholar (issu du DS2019)

1040NREZ2b.jpg

1040NR-EZ: Schedule OI - Other information (page2) 

Cette page là est pas bien compliquée, y'a qu'un truc où on pourrait se tromper c'est la Résidency for Tax Purpose :

B : Pays de résidence pour les taxes: France (pendant les deux années d'application du traité en tout cas, après faut voire...)

La référence au traité de Taxe FR-US :
a) Pays France
b) Article Article 20
c) Nombre de mois où on a fait appliqué ce tax treaty les années précédentes 0 (on commence juste)
d) Montant des revenus exemptés cette année $12,000.00
e) Total $12,000.00 (au cas où plusieurs traités s'appliquent)

Enfin de compte ça parait pas si compliqué une fois que le formulaire est rempli ....  

Et aussi le formulaire 8843, très facile...  
 8843-1b-.jpg 8843(2)

Pour Moi

8843: Statement for Exempt Individuals and Individuals With a Medical Condition (pages 1 et 2)

Le même Formulaire que Sarah, mais je dois le renvoyer à part. Y'a peu d'infos qui changent, le statut de mon Visa J2, je dois préciser mes adresses (US et FR). Dans la "Part II" :
5) Spouse/Dependent of SARAH LAST NAME attending CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLOGY ...
6) Spouse/Dependent of SARAH LAST NAME whose Program Director is BIG BOSS name...

Je dois signer la page 2 (qui à part ça est vide). Sarah ne signe que le 1040NR-EZ

 

 

Bon à savoir :
Pour tout à chacun aux US, l'état fédéral réalise des prélèvement provisionnels au cours de l'année. Et en faisant ça déclaration en début d'année suivante, on régularise la situation et on rembourse et on paye ce qu'il manque (grosso modo comme en France quoi). - Bah on s'en tappe ! on a le Tax-Treaty, on paye rien ! Oui mais tout le monde n'est pas au courant, même parmi ceux qui s'occupent de prélever l'impôt. Et du coup, on connait des gens, à qui on prélève l'impôt fédéral parce qu'on leur a dit que, dans leur cas, cela ne s'appliquait pas (ce qui n'est pas forcément vrai). Donc attention, bien lire le Tax-Treaty pour savoir si vous ne vous faîtes pas arnaquer par votre administration.

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Elodie 25/03/2015 21:46

Bonjour, actuellement en train de remplir le formulaire 8843 (qui est pourtant facile), mais pour le nombre de jours de présence aux US, doit-on exclure les jours passés en france (vacances) ? et le chiffre est il le même en 4a et 4b ?
Merci beaucoup...

Fanny 14/01/2015 19:19

Bonjour,

Je démarre très bientôt un postdoc en Georgie, et votre blog m'aide beaucoup pour les démarches. Vos explications sont claires et vous avez pensé a tout. Merci beaucoup, c'est vraiment très pratique.

Cependant, je me demande comment bien remplir le W4 form pour pouvoir être bien exempté des taxes?

Votre blog est super.
Fanny

Clement L. 30/03/2013 17:07


Je suis J1, ma femme et ma fille J2. Je suis Research Scholar a l'universite de Houston. Merci pour toutes ces informations claires et
concises. Vous faites preuve d'un bel esprit de synthese.


Merci.


Clement

Caroline 20/03/2013 20:26


Merci Sarah!


Super! Les hivers risquent du coup d'être plus durs et surtout plus long mais vous connaitrez la vie sur les 2 côtes! Priceless! ;)


En tout cas si je peux vous être utile, ce sera avec grand plaisir. N'hésitez pas! Même si point de vue administratif je dois bien avouer que je ne suis pas vraiment au taquet, d'où mes
commentaires sur votre blog! :D

Caroline 20/03/2013 20:02


On est à New York, je bosse à Columbia University. Tu as peut être raison concernant les fellowship et compagnie... ma situation financière a connu bcp de changements depuis mon arrivée il y a
bientôt deux ans! Je vais définitivement contacté le service en question! Sinon dernière question et j'arrête de t'embêter: pour mon mari qui est sous J-2 et qui bosse depuis septembre dernier,
crois tu qu'il peut aussi récupérer les taxes grâce au tax treaty?

sarah 20/03/2013 20:10



Et non, le tax treaty est seulement pur le J1. Y'a rien qui parle des "dépendants" dans le tax treaty, le J2 est donc taxé normalement.


Et sinon, Columbia! Ca c'est une coincidence, j'ai obtenu une fellowship pour un postdoc à Columbia (Lamont Doherty Earth Observatory). Je commence le 1er septembre. Du coup, on aura ptet bien
des questions à te poser...