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Tof & Sarah aux US

Tof & Sarah aux US

Manhattan

Publié le par Tof
Publié dans : #pratique

Dans la lignée de Federal Tax return...

Malheureusement, Caltech ne propose pas de logiciel pour nous guider dans le remplissage du California Tax return. Par contre on a eu le doit à un séminaire pour nous expliquer comment ça marche. Ben heureusement, parce que là aussi j'avais essayé tout seul... sans commentaire !

 

La déclaration d'impôt qu'on doit renvoyer c'est le formulaire "540NR long form - California Nonresident* or Part-Year Resident Icome Tax Return, (NR pour NonResident et long parce que comme on a une exemption sur les taxes fédérales il nous faut la version longue de la déclaration).
Ce formulaire doit être accompagné par le formulaire "CA (540NR) - California Adjustements - Nonresidents or part-year residents".

Donc même formulaires qu'on soit nonresident ou resident... super ça fait pas du tout d'embrouille ça ... non non en tout cas ça explique pourquoi les trois-quarts des cases resteront vides et qu'on ne comprendra pas leur utilité.
Dans tous les cas, il faut au préalable remplir le formulaire des taxes fédérales pour remplir celui des taxes de Californie. Puisque toutes les infos, qu'on va mettre ici, sont extraites du formulaire 1040 (quelque soit la version). Après il faut essentiellement suivre les instructions, la plupart du temps il est indiqué "Entrez la valeur de la ligne X du formulaire 1040...". Et là y'a comme un problème pour la partie CA (540NR): les instructions ne font jamais référence au 1040NR-EZ (mais seulement au 1040, 1040NR ou 1040EZ) donc merci le séminaire sinon on ne s'en serait pas sorti.

 

*NonResident (pour les taxes californiennes): On est pas considéré comme des "Residents" de Californie. Puisqu'on a un visa, on est considéré comme étant de passage et on est donc nonresidents. Et contrairement au taxes fédérales, ça changera pas. On restera des nonresidents alien. 

 

CA (540NR)
Partie I:
1a : France
1b : N/A (pas militaire)
2 : N/A (on est pas devenu résident)
3 : N/A (on est pas devenu résident ailleurs)
4 : France (oui on est toujours nonresident, même pour la partie de l'année où on était en France sans Visa et sans intention de venir...)
5 : Nb de jours
6 Non (pas encore... )
7 8 et 9 : N/A (ça s'applique seulement au Part Year resident)

Partie II :
J'ai indiqué dans les éventuelles cases à remplir, la référence par rapport au 1040NR-EZ (pour les autres version du 1040, il suffit de lire les instructions du CA(540NR) pour connaitre les correpondances entre les deux formulaires).
Sur fond jaune les cases que, dans notre cas, nous avons remplies:
- ligne 7 (C, D et E) : à chaque fois le même chiffre qui correpond à notre "Income exempt by a treaty"
- ligne 22 (C, D et E) : pareil qu'en ligne 7, puisqu'on a pas de revenu supplémentaire (ce qui n'aurait pas été vrai si on avait un scholarship...)
PS. Colonne D = revenu mondial, sur lequel sera calculé le Taux de taxe (%). Colonne E = seulement le revenu Californien, sur lequel appliqué le Taux de taxe, pour calculer, le montant des taxes. Complètement logique non ?

CA(540NR)2


 

 

 

CA(540NR)1

 

 

En page 2:

En jaune, pareil qu'en page 1

Partie III et IV :

en vert les différents calculs à faire. Pas trop dur, ça va ... Il faut seulement prendre son temps.

Et ensuite le 540NR Long Form.
Vachement plus simple, il suffit de suivre les instructions, ce formulaire fait référence au CA (540NR) et à un Tax Table (qui se trouve dans la notice du formulaire).

Pareil que précédement, en jaune c'est notre "Income exempt by a treaty" et en vert les chiffres issus de différents calculs, ou bien du tax table.

 

Page 1

3. Married/RDP filling separately même si je renverrai rien du tout.

31. Tax table (qu'on trouve dans la notice du 540NR)

 

 

540NR-2.jpg

 

Page 3 :

ligne 126 : Numéro de compte et montant pour obtenir le remboursement.

 

540NR-1.jpg 

 

Page 2 :

Ligne 101 : Cool, on va etre remboursé de la quasi totalité des taxes californiennes qu'on a déjà payé pendant les 3.5 mois de salaires de 2010. Quelques centaines de dollars quand même !!

 

540NR-3.jpg

Parfois, il y'a des cases faisant référence au Spouse (à savoir moi).  Ces cases ne servent que si on demande une exemption de taxes par rapport à ces "dependents". Mais comme on ne rempli pas les conditions requises... Grosso modo on s'en fiche.

Et n'ayant pas de revenus en californie pour 2010, je n'ai pas à remplir quoique ce soit. Contrairement au federal tax return.

 

Voila ! Et on a posté tout ça aujourd'hui.

Commenter cet article

Adrien 13/04/2014 18:55

Vous nous sauvez!
J'avais tout rempli, mais je ne savais pas quoi envoyer pour mon épouse sans revenu (pour federal et californien)... et la dead line est demain!
Merci encore

Elodie 09/03/2014 23:24

Une autre petite question... pour le formulaire 540 NR long form,ligne 82, nous ne voyons pas du tout ce qu'il faut mettre en fait... ? ce n'est pas pareil que la ligne 81 ?
Au final, vous vous êtes fait rembourser toutes les taxes californiennes, mais pourquoi ? car je ne crois pas que nous allons pouvoir nous les faire rembourser ... Merci pour votre réponse.

sarahetchristophe 14/03/2014 19:47

Pas de prob. Etre remboursé ou non, ça dépend bcp de ce qu'à prélevé la fac, si ils ont fait des bêtise (fréquentes) ou non, et aussi des dates d'arrivée.
Pour nous en arrivant en septembre, la fac à trop prélevé la première année. Le taux de prélèvement est est basé sur le salaire annuel. Mais le taux de taxes, lui, évolue en fonction du salaire. Donc, pour la première année, en ayant un salaire de sept. à déc. seulement, le taux de taxes est bien plus faible que celui pour un salaire de 12 mois. Comme la fac a prélevé à un taux qui correspond à un salaire de 12 mois, on a été remboursé pas mal.

Elodie 10/03/2014 01:27

D'accord, désolé pour toutes ces questions, nous nous demandions surtout pourquoi vous étiez remboursé des taxes californiennes ?... vu que nous sommes également J1 et J2...on pensait pouvoir être remboursé aussi au final... donc on a peut-être mal rempli une ligne... Bon dimanche et désolé pour le dérangement !

sarahetchristophe 10/03/2014 01:02

Là faudrait lire le formulaire (a priori page 20), je me rappelle plus.

Elodie 09/03/2014 22:24

Nous sommes actuellement en train de remplir le formulaire CA 540NR grâce à votre blog. Mais nous avons un petit soucis, est-ce que les lignes 7 (C,D et E) et 22a (C,D,E) sont identiques ? Ainsi que 22b (C,D,E) et 37 (C,D,E) ? càd total income exempt by a treaty dans chaque case ? Merci beaucoup pour votre aide !

sarahetchristophe 10/03/2014 01:00

Ben vi c'est ce qui est écrit dans l'article.

elodie 17/03/2011 04:48


Merci beaucoup pour ces info. Nouvellement arrive en californie, remplir les feuilles d impot relevent du defi. Avec ton aide nous avons enfin reussi a comprendre comment ca marche..... MERCI
ENCORE


Christophe 17/03/2011 16:23



Cool ça fait plaisir de savoir que ce que j'ai écrit a été util pour quelqu'un.